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Déclarations complémentaires globales, comptabilité matière de dédouanement, certificats vétérinaires, copies des titres de transit.
Située à Pleucadeuc, la société à pour activité la transformation et la conservation de la viande de volaille.
2056
Située à La Gacilly, la société a pour activité l'entreposage et le stockage non frigorifique.
L'usine michelin est située à Vannes.
Appartenant au groupe Jean Floc'h, cette société est située à Locminé. Elle a pour activité l'abattage, la découpe et la salaison de la viande.
Formulaires de déclaration d'exportation dans les pays de l'Union européenne, factures, certificats vétérinaires.
Concerne également les produits alimentaires pour la période du 7 janvier au 13 décembre 2005.
2041
2048
Correspondance, plans des installations, certificats de jaugeage.
Les dépôts spéciaux d'avitaillement des bateaux sont situés à Saint-Philibert, Quiberon, Tréhiguier, Le Palais.
2040
2042
Correspondance, liste nominative de bouilleurs de cru, cartes.
2054
2047
2043
Une part de redevance est un secours accordé par l'État aux débitants de tabac de 2e et 1re classe. En contre-partie de ce secours, le débitant doit communiquer annuellement sa situation financière et familiale. Le décret (n°2006-875) du 13 juillet 2006 met fin à l'attribution des parts de redevance de débits de tabac .
2046
Actes de vente, états de proposition de création ou de transfert, fiches individuelles de renseignements, cahiers des charges pour l'attribution par adjudication de la gérance d'un débit.
2044
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